La sécurité des opérations bancaires par Internet

Responsable : Marc Lacoursière, professeur, Faculté de droit, Université Laval

Subvention accordée : 14 570 $

Période : Février 2004 – Janvier 2006 (2 ans)

Résumé

Les services bancaires émergents, engendrés par les innovations technologiques, réussissent difficilement à conquérir les consommateurs canadiens. Les réticences de ces derniers peuvent s’expliquer tant par des aspects d’ordre social, technique que juridique. Dans ce dernier cas, l’incertitude de la sécurité juridique des opérations bancaires en ligne demeure l’obstacle majeur à son épanouissement. Ce projet de recherche a contribué à étudier cette question et à suggérer les ajustements nécessaires afin de susciter un climat de confiance de la part des consommateurs canadiens envers les opérations bancaires par internet et le commerce électronique.

La méthodologie a été fondée essentiellement sur une recherche de type documentaire, analytique et comparatif (avec les droits états-unien et européen), complétée par un processus d’entrevues auprès des organismes de protection des consommateurs, des institutions financières et des autorités gouvernementales.

Publications :

Marc LACOURSIÈRE et Édith VÉZINA, « La sécurité des opérations bancaires par Internet », (2007) 41 R.J.T. 89-156. (Disponible sur le site des Éditions Thémis)

Marc LACOURSIÈRE et Édith VÉZINA, « La sécurité des opérations bancaires par Internet : l’apport des autorités de certification », dans Thierry BOURGOIGNIE, (dir.), Propos autour de l’effectivité du droit de la consommation, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. 123-165. (Voir le site des Éditions Yvon Blais)

Conférences : Marc LACOURSIÈRE, « La sécurité des opérations bancaires par Internet », communication présentée conjointement avec Édith VÉZINA (professeure, Faculté de droit, Université de Sherbrooke) lors du 74e Congrès de l’ACFAS, Université McGill, le 15 mai 2006. Marc LACOURSIÈRE, « La sécurité des opérations bancaires par Internet », communication présentée conjointement avec Édith VÉZINA (professeure, Faculté de droit, Université de Sherbrooke), Cycle de conférences du GREDICC 2008, UQAM, le 17 janvier 2008.

Ce contenu a été mis à jour le 16 mai 2018 à 19 h 32 min.